MIKROWELLEN-INDUKTIONSERWÄRMUNGSEINRICHTUNG
Brevet européen · EP2040513 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2040513
- Numéro de demande
- EP07790778
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 juil. 2007
- Publié
- 25 mars 2009
- Délivré
- 22 mai 2013
- Fin de la protection au plus tard
- 12 juil. 2027
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- H05B 6/66 (2006.01)A61B 18/18 (2006.01)A61F 7/00 (2006.01)A61N 5/02 (2006.01)
- Priorité
- JP 2006193968 14.07.2006
- Demande PCT
- PCT/JP2007/063998 13.07.2007
- Publication PCT
- WO2008/007777 17.01.2008
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 1 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 1 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2024
- 1 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2023
- 1 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2022
- 22 mai 2013
Délivré
Publié dans Swissreg le 22.05.2013
- 22 mai 2013
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 22.05.2013
Parties
Titulaire
Inventeur
Wakayama 640-8472, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.