WÄSSRIGE SUSPENSIONEN VON TMC278
Brevet européen · EP2040671 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2040671
- Numéro de demande
- EP07786802
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 juin 2007
- Publié
- 1 avr. 2009
- Délivré
- 24 janv. 2018
- Fin de la protection au plus tard
- 21 juin 2027
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- A61K 9/00 (2006.01)A61K 9/14 (2006.01)A61K 47/34 (2017.01)A61K 47/10 (2017.01)A61K 31/505 (2006.01)A61P 31/18 (2006.01)
- Priorité
- EP 06115938 23.06.2006
- Demande PCT
- PCT/EP2007/056230 22.06.2007
- Publication PCT
- WO2007/147882 27.12.2007
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 1 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2024
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 1 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2022
- 23 sept. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 23.09.2021
- 23 sept. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 23.09.2021
- 24 janv. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 24.01.2018
Parties
Inventeur
B-8200 Brugge 2, BE
B-2330 Merksplas, BE
B-2018 Antwerpen, BE
B-2950 Kapellen, BE
B-2950 Kapellen, BE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.