STERILISATIONSVERFAHREN
Brevet européen · EP2040759 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2040759
- Numéro de demande
- EP07810029
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 juin 2007
- Publié
- 1 avr. 2009
- Délivré
- 5 nov. 2014
- Radié
- 30 juin 2018
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61L 2/20 (2006.01)A61L 2/00 (2006.01)
- Priorité
- US 477513 30.06.2006
- Demande PCT
- PCT/US2007/015093 29.06.2007
- Publication PCT
- WO2008/005313 10.01.2008
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 janv. 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.01.2019
- 5 févr. 2015
Mandataire inscrit
- Mandataire
- MICHELI & CIE SA, 122, Rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex
Publié dans Swissreg le 05.02.2015
- 5 nov. 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 05.11.2014
Parties
Inventeur
ARNOLD, Ernst V.
Hagerstown, MD 21742, US
DOLETSKI, Blaine G.
Catonsville, MD 21228, US
DUNN, Thomas M.
Palmyra, PA 17078, US
RAULLI, Robert E.
Manassas, VA 20111, US
MUELLER, Edward P.
Bluff City, TN 37618, US
BENEDEK, Karen R.
Winchester, MD 01890, US
MURVILLE, Marie-Louise
Washington, DC 20007, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.