POLYMERKOMPOSIT MIT PORENGRADIENT

Brevet européen · EP2040768 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2040768
Numéro de demande
EP07805086
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 juil. 2007
Publié
1 avr. 2009
Délivré
18 mars 2015
Radié
31 juil. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61L 27/44 (2006.01)
A61L 27/46 (2006.01)
A61L 27/56 (2006.01)
Priorité
EP 06116882 10.07.2006
Demande PCT
PCT/IB2007/052705 09.07.2007
Publication PCT
WO2008/007332 17.01.2008
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 févr. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.02.2017

  2. 16 juin 2015

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    ANDRE ROLAND S.A., Case postale 5107, 1002 Lausanne

    Publié dans Swissreg le 16.06.2015

  3. 18 mars 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 18.03.2015

Parties

Titulaire

ECOLE POLYTECHNIQUE FEDERALE DE LAUSANNE (EPFL)

Ecole Polytechnique Federale de Lausanne (EPFL)

EPFL-TTO EPFL Innovation Park J, 1015 Lausanne

Mandataire

ANDRE ROLAND SA

ANDRE ROLAND S.A.

Case postale 5107, 1002 Lausanne

Inventeur

BOURBAN, Pierre-Etienne

CH-1260 Nyon

BUHLER, Manuel

CH-9200 Gossau

MANSON, Jan-Anders Edvin

CH-1071 Chexbres

MATHIEU, Laurence Marcelle Monique

CH-1053 Bretigny

PIOLETTI, Dominique

CH-1164 Buchillon

STADELMANN, Vincent

CH-1007 Lausanne

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.