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Brevet européen · EP2040774 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2040774
Numéro de demande
EP07763937
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
10 juil. 2007
Publié
1 avr. 2009
Délivré
27 août 2014
Fin de la protection au plus tard
9 juil. 2027
Prochaine annuité due
31 juil. 2026
Classes CIB
A61M 1/06 (2006.01)
Priorité
CH 11562006 18.07.2006
Demande PCT
PCT/CH2007/000332 10.07.2007
Publication PCT
WO2008/009145 24.01.2008
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 août 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2025

  2. 17 déc. 2024

    Mandataire radié

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 17.12.2024

  3. 1 août 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2024

  4. 1 août 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2023

  5. 1 août 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2022

  6. 6 nov. 2014

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich

    Publié dans Swissreg le 06.11.2014

  7. 27 août 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.08.2014

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.