VERBESSERTES CHROMATOGRAPHIEVERFAHREN ZUR GEWINNUNG EINER SUBSTANZ ODER EINER GRUPPE VON SUBSTANZEN AUS EINEM GEMISCH
Brevet européen · EP2040810 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2040810
- Numéro de demande
- EP07764713
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 juin 2007
- Publié
- 1 avr. 2009
- Délivré
- 17 avr. 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 18 juin 2027
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- B01D 15/16 (2006.01)B01D 15/40 (2006.01)G01N 30/28 (2006.01)
- Priorité
- EP 06115656 19.06.2006
- Demande PCT
- PCT/EP2007/005379 19.06.2007
- Publication PCT
- WO2007/147554 27.12.2007
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 13 févr. 2026
Poursuite de la procédure demandée
Publié dans Swissreg le 13.02.2026
- 13 févr. 2026
Statut du titre de protection
- Statut du titre de protection
- Radié → Actif
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
- Date de radiation
- 27.01.2026 (supprimé)
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité (supprimé)
Publié dans Swissreg le 13.02.2026
- 27 janv. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 27.01.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 27.01.2026
- 1 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2024
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 1 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2022
- 25 juin 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Aldo Römpler, Patentanwalt, Brendenweg 11, Postfach 154, 9424 Rheineck
Publié dans Swissreg le 25.06.2019
1 entrée antérieure
- 17 avr. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 17.04.2019
Parties
Mandataire
Inventeur
66333 Voelklingen, DE
66589 Merchweiler, DE
66453 Gershheim/Reinheim, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.