PROCEDE DE SEPARATION SEQUENCE MULTICOLONNES
Brevet européen · EP2040811 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2040811
- Numéro de demande
- EP07788903
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 juin 2007
- Publié
- 1 avr. 2009
- Délivré
- 10 août 2011
- Fin de la protection au plus tard
- 17 juin 2027
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- B01D 15/18 (2006.01)
- Priorité
- WO PCT/FR2006/001373 16.06.2006
- Demande PCT
- PCT/FR2007/001012 18.06.2007
- Publication PCT
- WO2007/144522 21.12.2007
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 17 déc. 2024
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- WEINMANN ZIMMERLI, Apollostrasse 2, Postfach, 8032 Zürich → WEINMANN ZIMMERLI, Carmenstrasse 28, 8032 Zürich
Publié dans Swissreg le 17.12.2024
- 1 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2024
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 16 sept. 2022
Adresse modifiée
- Titulaire
- NOVASEP EQUIPMENT SOLUTIONS, Site Eiffel, Boulevard de la Moselle, 54340 Pompey, France → SARTORIUS CHROMATOGRAPHY EQUIPMENT, Site Eiffel, Boulevard de la Moselle, 54340 Pompey, France
Publié dans Swissreg le 16.09.2022
- 1 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2022
- 7 oct. 2021
Mandataire radié
- Mandataire
- Solvias AG, Klybeckstrasse 191, 4057 Basel (supprimé)
Publié dans Swissreg le 07.10.2021
4 entrées antérieures
- 7 oct. 2021
Transféré
- Titulaire
- Groupe Novasep, Site Eiffel, Boulevard de la Moselle, 54340 Pompey, France → NOVASEP EQUIPMENT SOLUTIONS, Site Eiffel, Boulevard de la Moselle, 54340 Pompey, France
- Mandataire
- WEINMANN ZIMMERLI, Apollostrasse 2, Postfach, 8032 Zürich
Publié dans Swissreg le 07.10.2021
- 22 sept. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 17 nov. 2011
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Solvias AG, Klybeckstrasse 191, 4057 Basel
Publié dans Swissreg le 17.11.2011
- 10 août 2011
Délivré
Publié dans Swissreg le 10.08.2011
Parties
Inventeur
75020 Paris, FR
78410 Aubergenville, FR
78300 Poissy, FR
54425 Pulnoy, FR
54340 Pompey, FR
54000 Nancy, FR
54130 Dommartemont, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.