PROCÉDÉ ET INSTALLATION DE MARQUAGE D'UN OBJET

Brevet européen · EP2040869 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2040869
Numéro de demande
EP07804585
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 juil. 2007
Publié
1 avr. 2009
Délivré
6 janv. 2016
Radié
31 juil. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B23H 9/06 (2006.01)
Priorité
CH 11632006 19.07.2006
Demande PCT
PCT/IB2007/001934 10.07.2007
Publication PCT
WO2008/010044 24.01.2008
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 févr. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.02.2020

  2. 3 mars 2016

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    MICHELI & CIE SA, 122, Rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex

    Publié dans Swissreg le 03.03.2016

  3. 6 janv. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.01.2016

Parties

Titulaire

L'Université de Genève

L'Universite De Geneve

Rue du Général-Dufour 24, 1204 Genève

Mandataire

MICHELI & CIE SA

122, Rue de Genève Case postale 61, 1226 Thônex

Inventeur

CORS, Jorge

1206 Genève

FISCHER, Oystein

1296 Coppet

KUFFER, Olivier

1218 Le Grand-Saconnex

TRISCONE, Jean-Marc

1228 Plan-les-Ouates

DECROUX, Michel

1292 Pregny-Chambesy

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.