SPRÜHVORRICHTUNG

Brevet européen · EP2041000 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2041000
Numéro de demande
EP07732928
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 mai 2007
Publié
1 avr. 2009
Délivré
9 mars 2011
Radié
31 mai 2011
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65D 83/14 (2006.01)
B65D 83/16 (2006.01)
B05B 12/04 (2006.01)
B05B 11/00 (2006.01)
Priorité
GB 0614137 15.07.2006
Demande PCT
PCT/GB2007/001907 22.05.2007
Publication PCT
WO2008/009872 24.01.2008
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 déc. 2011

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.12.2011

  2. 9 mars 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 09.03.2011

Parties

Inventeur

BUTLER, Martin

Hull HU8 7DS, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.