SPRÜHVORRICHTUNG
Brevet européen · EP2041000 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2041000
- Numéro de demande
- EP07732928
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 mai 2007
- Publié
- 1 avr. 2009
- Délivré
- 9 mars 2011
- Radié
- 31 mai 2011
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B65D 83/14 (2006.01)B65D 83/16 (2006.01)B05B 12/04 (2006.01)B05B 11/00 (2006.01)
- Priorité
- GB 0614137 15.07.2006
- Demande PCT
- PCT/GB2007/001907 22.05.2007
- Publication PCT
- WO2008/009872 24.01.2008
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 déc. 2011
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.12.2011
- 9 mars 2011
Délivré
Publié dans Swissreg le 09.03.2011
Parties
Inventeur
BUTLER, Martin
Hull HU8 7DS, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.