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Brevet européen · EP2041150 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2041150
- Numéro de demande
- EP07765731
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 juin 2007
- Publié
- 1 avr. 2009
- Délivré
- 26 oct. 2011
- Radié
- 30 juin 2012
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C07F 17/00 (2006.01)B01J 31/00 (2006.01)C07B 53/00 (2006.01)C07B 31/00 (2006.01)
- Priorité
- CH 10512006 30.06.2006
- Demande PCT
- PCT/EP2007/056556 29.06.2007
- Publication PCT
- WO2008/000815 03.01.2008
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 janv. 2013
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.01.2013
- 26 oct. 2011
Délivré
Publié dans Swissreg le 26.10.2011
Parties
Inventeur
PUGIN, Benoît
CH-4142 Münchenstein
FENG, Xiangdong
Qingdao, 266071, CN
SPINDLER, Felix
CH-4656 Starrkirch-Wil
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.