FRAMEWORK-AUSWAHL

Brevet européen · EP2041182 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2041182
Numéro de demande
EP07733392
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 juin 2007
Publié
1 avr. 2009
Délivré
23 avr. 2014
Radié
30 juin 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07K 16/46 (2006.01)
Priorité
GB 0613209 03.07.2006
Demande PCT
PCT/GB2007/002400 26.06.2007
Publication PCT
WO2008/003931 10.01.2008
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 janv. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.01.2019

  2. 23 avr. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 23.04.2014

Parties

Inventeur

ADAMS, Ralph

Berkshire SL1 3WE, GB

LAWSON, Alastair, David, Griffiths

Berkshire SL1 3WE, GB

POPPLEWELL, Andrew, George

Berkshire SL1 3WE, GB

TYSON, Kerry, Louise

Berkshire SL1 3WE, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.