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Brevet européen · EP2041203 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2041203
Numéro de demande
EP07765702
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 juin 2007
Publié
1 avr. 2009
Délivré
25 nov. 2009
Radié
30 juin 2011
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C08G 65/00 (2006.01)
Priorité
IT MI20061292 03.07.2006
Demande PCT
PCT/EP2007/056480 28.06.2007
Publication PCT
WO2008/003636 10.01.2008
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 janv. 2012

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.01.2012

  2. 25 nov. 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 25.11.2009

Parties

Titulaire

Solvay Solexis S.p.A.

Via Turati, 12, 20121 Milano, IT

Inventeur

STANGA, Milena

I-21040 Origgio (VA), IT

COMINO, Giovanni

I-20052 Monza (MI), IT

ARRIGONI, Stefano

I-20020 Cesate (MI), IT

ALBANO, Margherita

I-20131 Milano, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.