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Brevet européen · EP2041375 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2041375
Numéro de demande
EP07786058
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 juil. 2007
Publié
1 avr. 2009
Délivré
7 déc. 2016
Radié
31 juil. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B05B 1/30 (2006.01)
E03C 1/08 (2006.01)
F16K 35/04 (2006.01)
F16K 3/08 (2006.01)
Priorité
DE 202006011149 U 19.07.2006
Demande PCT
PCT/EP2007/006232 13.07.2007
Publication PCT
WO2008/009390 24.01.2008
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 févr. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.02.2018

  2. 7 déc. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.12.2016

Parties

Inventeur

WEIS, Christoph

79379 Müllheim, DE

DENZLER, Oliver

CH-4103 Bottmingen

STEIN, Alexander

79241 Ihringen, DE

FANGMEIER, Martin

79424 Auggen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.