FORMFLEXIBLES BELEUCHTUNGSSYSTEM

Brevet européen · EP2041483 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2041483
Numéro de demande
EP07785572
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 juin 2007
Publié
1 avr. 2009
Délivré
5 oct. 2016
Radié
25 janv. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F21S 4/00 (2016.01)
G09F 9/30 (2006.01)
F21V 5/04 (2006.01)
F21Y 103/00 (2016.01)
F21S 4/20 (2016.01)
Priorité
DE 102006031345 06.07.2006
Demande PCT
PCT/DE2007/001139 27.06.2007
Publication PCT
WO2008/003289 10.01.2008
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 janv. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    25.01.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 25.01.2025

  2. 1 juil. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2023

  3. 16 mars 2023

    Mandataire radié

    Mandataire
    Patentanwaltskanzlei Nückel, Oberdorfstrasse 16, 8820 Wädenswil (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 16.03.2023

  4. 16 mars 2023

    Transféré

    Titulaire
    OSRAM GmbH, Marcel-Breuer-Strasse 6, 80807 München, Allemagne → OPTOTRONIC GmbH, Parkring 31-33, 85748 Garching bei München, Allemagne

    Publié dans Swissreg le 16.03.2023

  5. 1 juil. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2022

  6. 2 févr. 2018

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Patentanwaltskanzlei Nückel, Weinberglistrasse 4, 6005 Luzern → Patentanwaltskanzlei Nückel, Oberdorfstrasse 16, 8820 Wädenswil

    Publié dans Swissreg le 02.02.2018

  7. 18 nov. 2016

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Patentanwaltskanzlei Nückel, Weinberglistrasse 4, 6005 Luzern

    Publié dans Swissreg le 18.11.2016

  8. 5 oct. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 05.10.2016

Parties

Titulaire

OPTOTRONIC GmbH

Parkring 31-33, 85748 Garching bei München, DE

Inventeur

WILDNER, Florian

81477 München, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.