ELEKTROOPTISCHER ENTFERNUNGSMESSER
Brevet européen · EP2041514 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2041514
- Numéro de demande
- EP07786002
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 juil. 2007
- Publié
- 1 avr. 2009
- Délivré
- 12 mai 2010
- Radié
- 31 juil. 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01C 3/00 (2006.01)G01C 3/02 (2006.01)G01S 17/08 (2006.01)
- Priorité
- EP 06117303 17.07.2006
- Demande PCT
- PCT/EP2007/006170 12.07.2007
- Publication PCT
- WO2008/009381 24.01.2008
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 févr. 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.02.2021
- 3 juin 2010
Mandataire inscrit
- Mandataire
- KAMINSKI HARMANN PATENTANWÄLTE EST., Austrasse 79, FL-9490 Vaduz
Publié dans Swissreg le 03.06.2010
- 12 mai 2010
Délivré
Publié dans Swissreg le 12.05.2010
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.