WAAGENVORRICHTUNG

Brevet européen · EP2041533 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2041533
Numéro de demande
EP07787197
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
6 juil. 2007
Publié
1 avr. 2009
Délivré
28 févr. 2018
Fin de la protection au plus tard
5 juil. 2027
Prochaine annuité due
31 juil. 2027
Classes CIB
G01G 21/28 (2006.01)
G01G 11/00 (2006.01)
Priorité
DE 102006033651 14.07.2006
Demande PCT
PCT/EP2007/056915 06.07.2007
Publication PCT
WO2008/006783 17.01.2008
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 août 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2026 → 31.07.2027

    Publié dans Swissreg le 01.08.2026

  2. 1 août 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2025 → 31.07.2026

    Publié dans Swissreg le 01.08.2025

  3. 1 août 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2024

  4. 1 août 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2023

  5. 1 août 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2022

  6. 28 févr. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 28.02.2018

  7. 28 févr. 2018

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich

    Publié dans Swissreg le 28.02.2018

Parties

Inventeur

BERGER, Hermann

31079 Adenstedt, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.