Intervertebrale Endoprothese

Brevet européen · EP2042128 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2042128
Numéro de demande
EP08253167
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 sept. 2008
Publié
1 avr. 2009
Délivré
11 juil. 2012
Radié
30 sept. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61F 2/30 (2006.01)
A61F 2/00 (2006.01)
Priorité
US 863884 28.09.2007
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 mai 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.05.2020

  2. 22 mai 2014

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Dr. Graf & Partner AG Intellectual Property, Postfach 518, Herrenacker 15, 8201 Schaffhausen

    Publié dans Swissreg le 22.05.2014

  3. 17 mai 2013

    Poursuite de la procédure demandée

    Publié dans Swissreg le 17.05.2013

  4. 17 avr. 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.04.2013

  5. 11 juil. 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 11.07.2012

Parties

Titulaire

Zimmer GmbH

Sulzer Allee 8, 8404 Winterthur

Mandataire

Dr. Graf & Partner AG Intellectual Property

Postfach 518 Herrenacker 15, 8201 Schaffhausen

Inventeur

Froehlich, Markus

8362 Balterswil

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.