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Brevet européen · EP2042401 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2042401
Numéro de demande
EP08165004
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 sept. 2008
Publié
1 avr. 2009
Délivré
5 oct. 2011
Radié
30 sept. 2012
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B61B 12/02 (2006.01)
A63G 21/22 (2006.01)
Priorité
IT MI20071840 25.09.2007
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 avr. 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.04.2013

  2. 5 oct. 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 05.10.2011

Parties

Titulaire

Camp S.p.A.

Via Roma, 23, 23834 Premana (Lecco), IT

Inventeur

Codega, Antonio

23834, Premana, Lecco, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.