Elastischer Wellenfilter

Brevet européen · EP2043260 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2043260
Numéro de demande
EP08164897
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 sept. 2008
Publié
1 avr. 2009
Délivré
9 nov. 2016
Radié
30 sept. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H03H 9/02 (2006.01)
H03H 9/145 (2006.01)
H03H 9/64 (2006.01)
Priorité
JP 2007256036 28.09.2007
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 avr. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.04.2018

  2. 9 nov. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 09.11.2016

Parties

Inventeur

Tsuda, Tadaaki

Sayama-shi Saitama 350-1321, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.