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Brevet européen · EP2043369 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2043369
Numéro de demande
EP08013307
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 juil. 2008
Publié
1 avr. 2009
Délivré
23 déc. 2009
Radié
31 juil. 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H04N 7/18 (2006.01)
G08B 25/08 (2006.01)
Priorité
DE 102007045867 25.09.2007
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 févr. 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.02.2014

  2. 3 mars 2010

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Patentanwaltsbüro Jean Hunziker AG, Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon

    Publié dans Swissreg le 03.03.2010

  3. 23 déc. 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 23.12.2009

Parties

Inventeur

Kandt, Richard

44803 Bochum, DE

Kohlhaas, Johannes

58579 Schalksmühle, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.