Flache Wärmequelle

Brevet européen · EP2043406 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2043406
Numéro de demande
EP08253151
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 sept. 2008
Publié
1 avr. 2009
Délivré
6 juin 2012
Radié
30 sept. 2012
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H05B 3/28 (2006.01)
H05B 3/14 (2006.01)
B82Y 30/00 (2011.01)
B82Y 15/00 (2011.01)
Priorité
CN 200710077394 28.09.2007
CN 200710123809 10.10.2007
CN 200710123813 10.10.2007
CN 200810142615 25.07.2008
CN 200810142614 25.07.2008
CN 200810067731 13.06.2008
CN 200810068459 11.07.2008
CN 200810142526 25.07.2008
CN 200810142529 25.07.2008
CN 200810142527 25.07.2008
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 avr. 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.04.2013

  2. 6 juin 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.06.2012

Parties

Inventeur

Liu, Chang-Hong

Beijing City, CN

Feng, Chen

Beijing City, CN

Liu, Peng

Beijing City, CN

Jiang, Kai-Li

Beijing City, CN

Wei, Yang

Beijing City, CN

Wang, Ding

Beijing City, CN

Liu, Kai

Haidian District Beijing City, CN

Fan, Shou-Shan

Beijing City, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.