Flache Wärmequelle
Brevet européen · EP2043406 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2043406
- Numéro de demande
- EP08253151
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 sept. 2008
- Publié
- 1 avr. 2009
- Délivré
- 6 juin 2012
- Radié
- 30 sept. 2012
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H05B 3/28 (2006.01)H05B 3/14 (2006.01)B82Y 30/00 (2011.01)B82Y 15/00 (2011.01)
- Priorité
- CN 200710077394 28.09.2007CN 200710123809 10.10.2007CN 200710123813 10.10.2007CN 200810142615 25.07.2008CN 200810142614 25.07.2008CN 200810067731 13.06.2008CN 200810068459 11.07.2008CN 200810142526 25.07.2008CN 200810142529 25.07.2008CN 200810142527 25.07.2008
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 avr. 2013
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.04.2013
- 6 juin 2012
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.06.2012
Parties
Titulaire
Inventeur
Liu, Chang-Hong
Beijing City, CN
Feng, Chen
Beijing City, CN
Liu, Peng
Beijing City, CN
Jiang, Kai-Li
Beijing City, CN
Wei, Yang
Beijing City, CN
Wang, Ding
Beijing City, CN
Liu, Kai
Haidian District Beijing City, CN
Fan, Shou-Shan
Beijing City, CN
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.