FUSSBEKLEIDUNGSSTÜCK
Brevet européen · EP2043466 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2043466
- Numéro de demande
- EP07785938
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 juil. 2007
- Publié
- 8 avr. 2009
- Délivré
- 19 sept. 2012
- Radié
- 25 févr. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A41B 11/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 102006033393 13.07.2006
- Demande PCT
- PCT/EP2007/006042 07.07.2007
- Publication PCT
- WO2008/006525 17.01.2008
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 févr. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.02.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.02.2025
- 1 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2023
- 3 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 03.08.2022
- 19 sept. 2012
Délivré
Publié dans Swissreg le 19.09.2012
- 19 sept. 2012
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 19.09.2012
Parties
Inventeur
KALDE, Franz-Josef
59964 Medebach, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.