GEPÄCKKONSTRUKTION

Brevet européen · EP2043480 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2043480
Numéro de demande
EP07766221
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 juil. 2007
Publié
8 avr. 2009
Délivré
6 mars 2019
Radié
31 juil. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A45C 5/14 (2006.01)
A45C 13/04 (2006.01)
A45C 13/26 (2006.01)
Priorité
GB 0614145 17.07.2006
GB 0614144 17.07.2006
Demande PCT
PCT/GB2007/002644 13.07.2007
Publication PCT
WO2008/009905 24.01.2008
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 févr. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.02.2020

  2. 6 mars 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.03.2019

Parties

Inventeur

SELVI, Sedat

London N11 3FS, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.