SYSTEME INTRA-UTERIN RECUPERABLE

Brevet européen · EP2043532 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2043532
Numéro de demande
EP07805016
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 juin 2007
Publié
8 avr. 2009
Délivré
26 déc. 2018
Radié
25 janv. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 17/43 (2006.01)
A61B 17/435 (2006.01)
Priorité
FR 0653069 21.07.2006
Demande PCT
PCT/IB2007/002913 26.06.2007
Publication PCT
WO2008/012685 31.01.2008
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 janv. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.01.2023

  2. 9 mars 2019

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Kirker & Cie S.A., 122, rue de Genève, Case postale 90, 1226 Geneve-Thônex

    Publié dans Swissreg le 09.03.2019

  3. 7 janv. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.01.2019

Parties

Titulaire

ANECOVA SA en liquidation

Anecova SA

EPFL Innovation Park Bâtiment D, 1015 Lausanne

Radiée du registre

Mandataire

Kirker & Cie SA

Kirker & Cie S.A.

122, rue de Genève Case postale 90, 1226 Geneve-Thônex

Inventeur

LE GOFF, Philippe

CH-1066 Epalinges

MOCK, Pascal

CH-1205 Genève

BOUCHE, Nicolas

CH-1619 Les Paccots

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.