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Brevet européen · EP2043536 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2043536
Numéro de demande
EP07810088
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 juin 2007
Publié
8 avr. 2009
Délivré
19 oct. 2016
Radié
30 juin 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 17/70 (2006.01)
A61B 17/80 (2006.01)
A61B 17/00 (2006.01)
A61B 17/86 (2006.01)
Priorité
US 818029 P 30.06.2006
US 818030 P 30.06.2006
Demande PCT
PCT/US2007/015228 29.06.2007
Publication PCT
WO2008/005380 10.01.2008
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 janv. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.01.2018

  2. 19 oct. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 19.10.2016

Parties

Titulaire

Alphatec Spine, Inc.

5818 El Camino Real, Carlsbad, CA 92008, US

Inventeur

CAMPBELL, Christopher, M.

Temecula, CA 92591, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.