SCHARNIERPROTHESE MIT ANATOMISCHER BEWEGUNG
Brevet européen · EP2043561 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2043561
- Numéro de demande
- EP07799226
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 juin 2007
- Publié
- 8 avr. 2009
- Délivré
- 27 janv. 2016
- Fin de la protection au plus tard
- 29 juin 2027
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2026
- Classes CIB
- A61F 2/38 (2006.01)
- Priorité
- US 806383 P 30.06.2006
- Demande PCT
- PCT/US2007/072611 30.06.2007
- Publication PCT
- WO2008/005905 10.01.2008
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 4 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 04.07.2024
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 1 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2022
- 27 mai 2021
Adresse modifiée
- Mandataire
- Murgitroyd & Company, 14 Rue du Rhône, 1204 Genève → Murgitroyd & Company, 4, Rue du Commerce, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 27.05.2021
- 27 avr. 2016
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Murgitroyd & Company, 14 Rue du Rhône, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 27.04.2016
- 27 janv. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 27.01.2016
Parties
Inventeur
Senatoba, Mississippi 38668, US
Nesbit, Mississippi 38651, US
Memphis, Tennessee 38103, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.