BANDSCHEIBENIMPLANTAT MIT KIEL
Brevet européen · EP2043563 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2043563
- Numéro de demande
- EP07813286
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 juil. 2007
- Publié
- 8 avr. 2009
- Délivré
- 17 juil. 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 23 juil. 2027
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- A61F 2/30 (2006.01)A61B 17/16 (2006.01)A61F 2/46 (2006.01)A61F 2/44 (2006.01)A61B 17/15 (2006.01)A61B 17/14 (2006.01)
- Priorité
- US 832595 P 24.07.2006
- Demande PCT
- PCT/US2007/074218 24.07.2007
- Publication PCT
- WO2008/014258 31.01.2008
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 20 août 2025
Gage inscrit
- Créancier gagiste
- SLR Investment Corp., 500 Park Avenue, 3rd Floor, New York, NY 10022, Etats-Unis d'Amérique
Publié dans Swissreg le 20.08.2025
- 20 août 2025
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Centinel Spine Schweiz GmbH, Leimatt B,, 6317 Oberwil b. Zug → Centinel Spine Schweiz GmbH, Grafenauweg 8, 6300 Zug
Publié dans Swissreg le 20.08.2025
- 1 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 1 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2024
- 1 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2023
- 8 mai 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 08.05.2023
- 8 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 08.08.2022
2 entrées antérieures
- 4 févr. 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 04.02.2020
- 17 juil. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 17.07.2019
Parties
Inventeur
1190 Vienna, AT
79400 Kandern, DE
4053 Basel
West Chester, PA 19380, US
4413 Bueren
Hamilton, NJ 08619, US
4053 Basel
West Chester, PA 19382, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.