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Brevet européen · EP2043716 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2043716
- Numéro de demande
- EP07732781
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 mai 2007
- Publié
- 8 avr. 2009
- Délivré
- 4 août 2010
- Fin de la protection au plus tard
- 10 mai 2027
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- A61M 15/00 (2006.01)
- Priorité
- PT 10348106 16.05.2006
- Demande PCT
- PCT/GB2007/001756 11.05.2007
- Publication PCT
- WO2007/132217 22.11.2007
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2026
- 1 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2025
- 2 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2024
- 1 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2023
- 11 août 2011
Transféré
- Titulaire
- Hovione Inter AG, Bahnhofstrasse 21, 6000 Lucerne 7 → Hovione International Ltd., Aubin House 11th Floor, 171-172 Gloucester, Wanchai, Hong-Kong
Publié dans Swissreg le 11.08.2011
- 4 août 2010
Délivré
Publié dans Swissreg le 04.08.2010
- 4 août 2010
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 04.08.2010
Parties
Inventeur
1200-671 Lisbon, PT
Hertfordshire SG8 6EE, GB
Wiltshire SN9 5JG, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.