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Brevet européen · EP2043763 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2043763
Numéro de demande
EP07787310
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 juil. 2007
Publié
8 avr. 2009
Délivré
7 avr. 2010
Radié
23 févr. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B01D 53/04 (2006.01)
B01J 47/00 (2006.01)
B01J 47/04 (2006.01)
Priorité
DE 102006033541 20.07.2006
Demande PCT
PCT/EP2007/057035 10.07.2007
Publication PCT
WO2008/009588 24.01.2008
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 févr. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.02.2022

  2. 20 oct. 2020

    Fusionné

    Mandataire
    OK pat AG, Patente Marken Lizenzen, Chamerstrasse 50, 6300 Zug → Troesch Scheidegger Werner AG, Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon

    Publié dans Swissreg le 20.10.2020

  3. 15 juin 2010

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    OK pat AG, Patente Marken Lizenzen, Chamerstrasse 50, 6300 Zug

    Publié dans Swissreg le 15.06.2010

  4. 7 avr. 2010

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.04.2010

Parties

Titulaire

Artemis Control AG

Seestrasse 147, 8610 Uster

Mandataire

Troesch Scheidegger Werner AG

Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon

Inventeur

KAMES, Jost

8635 Dürnten

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.