MISCHVORRICHTUNG UND -VERFAHREN
Brevet européen · EP2043770 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2043770
- Numéro de demande
- EP07789044
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 juil. 2007
- Publié
- 8 avr. 2009
- Délivré
- 12 janv. 2011
- Fin de la protection au plus tard
- 23 juil. 2027
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- B01F 5/06 (2006.01)B01J 19/24 (2006.01)
- Priorité
- GB 0614810 25.07.2006
- Demande PCT
- PCT/GB2007/002808 24.07.2007
- Publication PCT
- WO2008/012520 31.01.2008
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 1 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 1 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2024
- 1 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2023
- 1 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2022
- 27 mai 2021
Adresse modifiée
- Mandataire
- Murgitroyd & Company, 14 Rue du rhône, 1204 Genève → Murgitroyd & Company, 4, Rue du Commerce, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 27.05.2021
- 25 janv. 2011
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Murgitroyd & Company, 14 Rue du rhône, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 25.01.2011
- 12 janv. 2011
Délivré
Publié dans Swissreg le 12.01.2011
Parties
Inventeur
Edinburgh EH4 3LG, GB
Lanarkshire ML6 8BG, GB
Glasgow G77 5FF, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.