ENSEMBLE D'ANALYSE DESTINÉ À ÊTRE UTILISÉ DANS DES APPAREILS D'ANALYSE
Brevet européen · EP2043786 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2043786
- Numéro de demande
- EP07823303
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 juil. 2007
- Publié
- 8 avr. 2009
- Délivré
- 30 nov. 2016
- Fin de la protection au plus tard
- 18 juil. 2027
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- B01L 3/00 (2006.01)B01L 9/06 (2006.01)B65D 71/50 (2006.01)G01N 35/10 (2006.01)
- Priorité
- FR 0606685 21.07.2006
- Demande PCT
- PCT/FR2007/001241 19.07.2007
- Publication PCT
- WO2008/009821 24.01.2008
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 1 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 1 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2024
- 29 avr. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Frei Patentanwaltsbuero AG, Hagenholzstrasse 85, 8050 Zürich
Publié dans Swissreg le 29.04.2024
- 29 janv. 2024
Mandataire radié
- Mandataire
- GERMAIN ET MAUREAU, Rue du Commerce 4, 1204 Genève (supprimé)
Publié dans Swissreg le 29.01.2024
- 1 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2023
- 1 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2022
- 18 juin 2021
Adresse modifiée
- Mandataire
- Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Rue du Rhône 14, 1204 Genève → GERMAIN ET MAUREAU, Rue du Commerce 4, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 18.06.2021
2 entrées antérieures
- 24 mai 2017
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Rue du Rhône 14, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 24.05.2017
- 30 nov. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 30.11.2016
Parties
Titulaire
21320 Pouilly en Auxois, FR
Inventeur
F-75004 Paris, FR
F-21410 Agey, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.