FLÜSSIGKEITSBEHÄLTERSYSTEM
Brevet européen · EP2043923 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2043923
- Numéro de demande
- EP06778005
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 juil. 2006
- Publié
- 8 avr. 2009
- Délivré
- 22 juin 2011
- Radié
- 31 juil. 2015
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B65D 51/28 (2006.01)B65D 81/32 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/EP2006/064708 26.07.2006
- Publication PCT
- WO2008/011916 31.01.2008
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 févr. 2016
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.02.2016
- 22 juin 2011
Délivré
Publié dans Swissreg le 22.06.2011
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.