STRAHLUNGSHÄRTBARE AMINO(METH)ACRYLATE

Brevet européen · EP2044000 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2044000
Numéro de demande
EP07730299
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 juin 2007
Publié
8 avr. 2009
Délivré
8 août 2018
Radié
30 juin 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07C 229/30 (2006.01)
G03F 7/027 (2006.01)
G03F 7/038 (2006.01)
Priorité
EP 06013453 29.06.2006
Demande PCT
PCT/EP2007/056238 22.06.2007
Publication PCT
WO2008/000696 03.01.2008
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 janv. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.01.2020

  2. 8 août 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 08.08.2018

Parties

Inventeur

RANDOUX, Thierry

B-1420 Braine L'alleud, BE

BERGIERS, FRANCIS

B-1310 La Hulpe, BE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.