FLUIDENERGIEVERTEILUNGS- UND -STEUERSYSTEM
Brevet européen · EP2044335 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2044335
- Numéro de demande
- EP07766312
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 juil. 2007
- Publié
- 8 avr. 2009
- Délivré
- 19 août 2020
- Radié
- 23 févr. 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F15B 11/17 (2006.01)F15B 11/16 (2006.01)
- Priorité
- GB 0614534 21.07.2006
- Demande PCT
- PCT/GB2007/002747 19.07.2007
- Publication PCT
- WO2008/009950 24.01.2008
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 26 févr. 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 26.02.2022
- 19 août 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 19.08.2020
Parties
Titulaire
Inventeur
STEIN, Uwe, Bernhard, Pascal
Edinburgh EH15 2PT, GB
RAMPEN, William, Hugh, Salvin
Edinburgh EH10 5AN, GB
JOLY, Pierre
Edinburgh EH9 1JY, GB
CALDWELL, Niall, James
Edinburgh EH15 2NH, GB
FIELDING, Michael, Richard
Edinburgh EH3 9PD, GB
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