STEUERUNGSSYSTEM FÜR EIN HYDRAULISCHES ELEMENT

Brevet européen · EP2044336 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2044336
Numéro de demande
EP07786328
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
25 juil. 2007
Publié
8 avr. 2009
Délivré
6 avr. 2016
Fin de la protection au plus tard
24 juil. 2027
Prochaine annuité due
31 juil. 2027
Classes CIB
F15B 15/26 (2006.01)
Priorité
DE 102006034867 25.07.2006
DE 102006034864 25.07.2006
DE 102006058271 08.12.2006
DE 102007002866 15.01.2007
DE 102007007054 08.02.2007
Demande PCT
PCT/EP2007/006604 25.07.2007
Publication PCT
WO2008/012082 31.01.2008
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 août 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2026 → 31.07.2027

    Publié dans Swissreg le 01.08.2026

  2. 1 août 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2025 → 31.07.2026

    Publié dans Swissreg le 01.08.2025

  3. 1 août 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2024

  4. 1 août 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2023

  5. 1 août 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2022

  6. 6 avr. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.04.2016

Parties

Titulaire

Tretsch, Adolf

78333 Stockach, DE

Inventeur

TRETSCH, Adolf

78333 Stockach, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.