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Brevet européen · EP2044585 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2044585
- Numéro de demande
- EP07784983
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 juil. 2007
- Publié
- 8 avr. 2009
- Délivré
- 21 août 2013
- Radié
- 31 juil. 2014
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G09B 23/32 (2006.01)A61F 2/76 (2006.01)
- Priorité
- US 832138 P 21.07.2006
- Demande PCT
- PCT/CA2007/001316 23.07.2007
- Publication PCT
- WO2008/009140 24.01.2008
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 févr. 2015
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.02.2015
- 21 août 2013
Délivré
Publié dans Swissreg le 21.08.2013
Parties
Inventeur
BEDARD, Stéphane
Saint-Augustin-de-Desmaures Québec G3A 2K5, CA
FECTEAU, Pierre
St-Augustin-de-Desmaures Québec G3A 1Z7, CA
ROY, Pierre-Olivier
Sainte-Foy Québec G1W 3G1, CA
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.