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Brevet européen · EP2044608 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2044608
Numéro de demande
EP07766199
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 juil. 2007
Publié
8 avr. 2009
Délivré
2 mai 2012
Radié
31 juil. 2012
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01J 27/18 (2006.01)
H01J 37/08 (2006.01)
Priorité
US 832428 P 20.07.2006
GB 0614501 21.07.2006
Demande PCT
PCT/GB2007/002614 12.07.2007
Publication PCT
WO2008/009898 24.01.2008
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 févr. 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.02.2013

  2. 2 mai 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 02.05.2012

Parties

Titulaire

SPP Process Technology Systems UK Limited

Imperial Park, Newport Gwent NP 10 8UJ, GB

Inventeur

PROUDFOOT, Gary

Wantage Oxon OX12 8PS, GB

GREEN, Gordon Robert

Bristol BS35 1LS, GB

TROWELL, Robert Kenneth

Bristol BS35 1LS, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.