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Brevet européen · EP2044609 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2044609
Numéro de demande
EP07766170
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 juil. 2007
Publié
8 avr. 2009
Délivré
12 janv. 2011
Radié
31 juil. 2011
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01J 37/305 (2006.01)
H01J 37/317 (2006.01)
C23C 14/46 (2006.01)
H01J 37/08 (2006.01)
H01J 27/04 (2006.01)
H01J 27/16 (2006.01)
H01J 37/20 (2006.01)
Priorité
US 832474 P 20.07.2006
GB 0614499 21.07.2006
Demande PCT
PCT/GB2007/002537 06.07.2007
Publication PCT
WO2008/009889 24.01.2008
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 févr. 2012

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.02.2012

  2. 12 janv. 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 12.01.2011

Parties

Inventeur

PROUDFOOT, Gary

Oxford OX12 8PS, GB

GEORGE, Christopher, David

Bristol BS32 9BU, GB

LIMA, Paulo, Edurado

Gwent NP20 4LD, GB

GREEN, Gordon, Robert

Bristol BS35 1LS, GB

TROWELL, Robert, Kenneth

Bristol BS35 2YD, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.