PLASMAQUELLEN

Brevet européen · EP2044610 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2044610
Numéro de demande
EP07733491
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 juil. 2007
Publié
8 avr. 2009
Délivré
28 nov. 2012
Radié
31 juil. 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01J 37/32 (2006.01)
Priorité
US 832378 P 20.07.2006
GB 0614500 21.07.2006
Demande PCT
PCT/GB2007/002550 06.07.2007
Publication PCT
WO2008/009892 24.01.2008
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 févr. 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.02.2014

  2. 28 nov. 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 28.11.2012

Parties

Titulaire

SPP Process Technology Systems UK Limited

Coed Rhedyn Ringland Way, Newport Gwent NP18 2TA, GB

Inventeur

PROUDFOOT, Gary

Oxford OX12 8PS, GB

GEORGE, Christopher, David

Bristol BS32 9BU, GB

LIMA, Paulo, Eduardo

Gwent NP20 4LD, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.