Helm

Brevet européen · EP2044854 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2044854
Numéro de demande
EP08250890
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 mars 2008
Publié
8 avr. 2009
Délivré
20 avr. 2011
Radié
31 mars 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A42B 3/04 (2006.01)
A42B 3/28 (2006.01)
Priorité
JP 2007260936 04.10.2007
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 oct. 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.10.2016

  2. 20 avr. 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 20.04.2011

  3. 20 avr. 2011

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Abrema agence brevet et marques, Ganguillet, Avenue du Théâtre 16,, P.O. Box 5027, 1002 Lausanne

    Publié dans Swissreg le 20.04.2011

Parties

Inventeur

Arai, Michio

Saitama-ken, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.