Brenner mit einer Verdampferkammer

Brevet européen · EP2045521 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2045521
Numéro de demande
EP08165000
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 sept. 2008
Publié
8 avr. 2009
Délivré
1 juil. 2015
Radié
30 sept. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F23D 11/44 (2006.01)
Priorité
CH 15612007 01.10.2007
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 avr. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.04.2019

  2. 1 juil. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.07.2015

  3. 1 juil. 2015

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Patentanwaltsbüro, Dr. Urs Falk, Eichholzweg 9A, 6312 Steinhausen

    Publié dans Swissreg le 01.07.2015

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.