Brenner mit einer Verdampferkammer
Brevet européen · EP2045521 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2045521
- Numéro de demande
- EP08165000
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 sept. 2008
- Publié
- 8 avr. 2009
- Délivré
- 1 juil. 2015
- Radié
- 30 sept. 2018
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F23D 11/44 (2006.01)
- Priorité
- CH 15612007 01.10.2007
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 avr. 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.04.2019
- 1 juil. 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 01.07.2015
- 1 juil. 2015
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Patentanwaltsbüro, Dr. Urs Falk, Eichholzweg 9A, 6312 Steinhausen
Publié dans Swissreg le 01.07.2015
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.