MISCHVORRICHTUNG MIT EINEM ROHRKRÜMMER

Brevet européen · EP2046171 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2046171
Numéro de demande
EP07793872
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 juil. 2007
Publié
15 avr. 2009
Délivré
30 juin 2010
Radié
31 juil. 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47J 31/40 (2006.01)
Priorité
NL 2000164 28.07.2006
Demande PCT
PCT/NL2007/050371 26.07.2007
Publication PCT
WO2008/013451 31.01.2008
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 févr. 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.02.2015

  2. 30 juin 2010

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.06.2010

Parties

Titulaire

Bravilor Holding B.V.

Pascalstraat 20, 1704 RD Heerhugowaard, NL

Inventeur

KOOPMAN, Carlos, Nicolaas, Jozef, Maria

NL-1702 PE Heerhugowaard, NL

VERHOEVEN, Ramon, Eduard

NL-1703 RK Heerhugowaard, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.