MISCHVORRICHTUNG MIT EINER ROTORRIPPE

Brevet européen · EP2046172 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2046172
Numéro de demande
EP07793873
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 juil. 2007
Publié
15 avr. 2009
Délivré
22 mai 2013
Radié
31 juil. 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47J 31/40 (2006.01)
Priorité
NL 2000166 28.07.2006
Demande PCT
PCT/NL2007/050372 26.07.2007
Publication PCT
WO2008/013452 31.01.2008
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 févr. 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.02.2015

  2. 17 juil. 2013

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Fiammenghi-Fiammenghi, Via San Gottardo 15, 6900 Lugano

    Publié dans Swissreg le 17.07.2013

  3. 22 mai 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 22.05.2013

Parties

Titulaire

Bravilor Holding B.V.

Pascalstraat 20, 1704 RD Heerhugowaard, NL

Mandataire

FIAMMENGHI - FIAMMENGHI

Fiammenghi-Fiammenghi

Via San Gottardo 15, 6900 Lugano

Radiée du registre

Inventeur

VERHOEVEN, Ramon, Eduard

NL-1703 RK Heerhugowaard, NL

KOOPMAN, Carlos, Nicolaas, Jozef, Maria

NL-1702 PE Heerhugowaard, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.