GERÄT FÜR EIN KNIEIMPLANTAT

Brevet européen · EP2046248 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2046248
Numéro de demande
EP07796892
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 juil. 2007
Publié
15 avr. 2009
Délivré
9 avr. 2014
Radié
31 juil. 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61F 2/38 (2006.01)
A61F 2/30 (2006.01)
Priorité
US 488851 18.07.2006
Demande PCT
PCT/US2007/016148 17.07.2007
Publication PCT
WO2008/010997 24.01.2008
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 févr. 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.02.2015

  2. 9 avr. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 09.04.2014

Parties

Titulaire

Biomet Manufacturing Corp.

56 East Bell, Warsaw, IN 46582, US

Inventeur

PETERS, Christopher

Park City, UT 84060, US

METZGER, Robert

Wakarusa, IN 46573, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.