PFLEGEMITTEL MIT FREISETZUNGSPARTIKEL
Brevet européen · EP2046269 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2046269
- Numéro de demande
- EP07811020
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 août 2007
- Publié
- 15 avr. 2009
- Délivré
- 15 déc. 2010
- Radié
- 15 déc. 2010
- Motif
- Révoqué sur opposition
- Classes CIB
- A61K 8/11 (2006.01)A61Q 1/12 (2006.01)A61Q 5/02 (2006.01)B01J 13/00 (2006.01)C11D 3/50 (2006.01)C11D 17/00 (2006.01)
- Priorité
- US 834670 P 01.08.2006
- Demande PCT
- PCT/US2007/017268 01.08.2007
- Publication PCT
- WO2008/016684 07.02.2008
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 25.06.2024
- 25 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 25.06.2024
- 21 mars 2012
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.03.2012
- 15 déc. 2010
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.12.2010
Parties
Inventeur
CUNNINGHAM, Philip, Andrew
3080 Vossem, BE
DIHORA, Jiten, Odhavji
Hamilton, Ohio 45011, US
LIU, Zaiyou
West Chester, Ohio 45069, US
SANDS, Peggy, Dorothy
Appleton, Wisconsin 54915, US
GUINEBRETIERE, Sandra, Jacqueline
Appleton, Wisconsin 54913, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.