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Brevet européen · EP2046271 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2046271
Numéro de demande
EP07813334
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 juil. 2007
Publié
15 avr. 2009
Délivré
5 déc. 2018
Radié
31 juil. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C01G 37/00 (2006.01)
C09C 1/34 (2006.01)
A61K 8/18 (2006.01)
C08K 5/00 (2006.01)
Priorité
US 820343 P 25.07.2006
Demande PCT
PCT/US2007/074301 25.07.2007
Publication PCT
WO2008/014309 31.01.2008
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 févr. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.02.2020

  2. 5 déc. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 05.12.2018

Parties

Inventeur

WEIR, Sean, T.

Bridgeville, PA 15017, US

NUCCETELLI, Gary, L.

Scenery Hill, PA 15360, US

SWILER, Daniel, R.

Washington, PA 15301, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.