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Brevet européen · EP2046471 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2046471
Numéro de demande
EP07726166
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 juin 2007
Publié
15 avr. 2009
Délivré
30 juin 2010
Radié
30 juin 2011
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B01D 29/11 (2006.01)
B01D 35/027 (2006.01)
Priorité
DE 102006034942 28.07.2006
Demande PCT
PCT/EP2007/005670 27.06.2007
Publication PCT
WO2008/011947 31.01.2008
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 janv. 2012

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.01.2012

  2. 30 juin 2010

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.06.2010

Parties

Inventeur

THEIS, Dieter

66399 Mandelbachtal, DE

SCHNEIDER, Thomas

66299 Friedrichsthal, DE

WNUK, Ralf

66450 Bexbach/Kleinottweiler, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.