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Brevet européen · EP2046471 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2046471
- Numéro de demande
- EP07726166
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 juin 2007
- Publié
- 15 avr. 2009
- Délivré
- 30 juin 2010
- Radié
- 30 juin 2011
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B01D 29/11 (2006.01)B01D 35/027 (2006.01)
- Priorité
- DE 102006034942 28.07.2006
- Demande PCT
- PCT/EP2007/005670 27.06.2007
- Publication PCT
- WO2008/011947 31.01.2008
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 janv. 2012
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.01.2012
- 30 juin 2010
Délivré
Publié dans Swissreg le 30.06.2010
Parties
Titulaire
Inventeur
THEIS, Dieter
66399 Mandelbachtal, DE
SCHNEIDER, Thomas
66299 Friedrichsthal, DE
WNUK, Ralf
66450 Bexbach/Kleinottweiler, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.