SPRÜHLANZE
Brevet européen · EP2046510 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2046510
- Numéro de demande
- EP07722194
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 avr. 2007
- Publié
- 15 avr. 2009
- Délivré
- 5 déc. 2012
- Radié
- 30 avr. 2013
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B08B 3/02 (2006.01)
- Priorité
- DE 102006017339 11.04.2006
- Demande PCT
- PCT/DE2007/000636 11.04.2007
- Publication PCT
- WO2007/115563 18.10.2007
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 nov. 2013
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.11.2013
- 5 déc. 2012
Délivré
Publié dans Swissreg le 05.12.2012
Parties
Inventeur
GAISER, Gilbert
71519 Veringenstadt, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.