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Brevet européen · EP2046621 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2046621
Numéro de demande
EP07818008
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 juil. 2007
Publié
15 avr. 2009
Délivré
28 mai 2014
Radié
31 juil. 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B62B 3/18 (2006.01)
Priorité
DE 102006034048 20.07.2006
Demande PCT
PCT/EP2007/006385 18.07.2007
Publication PCT
WO2008/009436 24.01.2008
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 févr. 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.02.2015

  2. 28 mai 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 28.05.2014

Parties

Titulaire

Wanzl Metallwarenfabrik GmbH

Postfach 11 29, 89336 Leipheim, DE

Inventeur

ACIKGÖZ, Ayhan

89312 Günzburg, DE

BLAHA, Marin

89335 Ichenhausen/Hochwang, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.