NEUARTIGE POLYMERE

Brevet européen · EP2046705 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2046705
Numéro de demande
EP07787671
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 juil. 2007
Publié
15 avr. 2009
Délivré
16 sept. 2015
Radié
31 juil. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07C 25/22 (2006.01)
C08G 61/10 (2006.01)
C09K 11/06 (2006.01)
H05B 33/14 (2006.01)
H01L 51/00 (2006.01)
Priorité
EP 06118100 28.07.2006
Demande PCT
PCT/EP2007/057408 18.07.2007
Publication PCT
WO2008/012250 31.01.2008
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 févr. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.02.2017

  2. 16 sept. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 16.09.2015

Parties

Inventeur

SCHÄFER, Thomas

CH-4410 Liestal

MÜLLEN, Klaus

50939 Köln, DE

TURBIEZ, Mathieu G. R.

F-68170 Rixheim, FR

BAUMGARTEN, Martin

55128 Mainz, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.